Particuliers
Entreprendre
Private Banking
Corporate
Jobs
Autres sites
    Trouver une agence près de chez vous CBC Live
    Se connecter Se connecter Se connecter Se connecter Se connecter Se connecter
    Ouvrir un compte bancaire Besoin d'aide? Se connecter Se connecter Se connecter Se connecter Se connecter Se connecter

    Documentation

    Documentation

    Le code de conduite de l'ABB a été rédigé au sein de l'Association belge des Banques et des Sociétés de Bourse, organisation qui regroupe les banques et banques d'épargne en Belgique. Le code définit les règles de conduite que les banques et banques d'épargne entendent respecter dans leurs relations avec les clients particuliers. 

    Lisez le Code de conduite sur le site de Febelfin.

    Les Conditions bancaires générales, documents juridiques et règlements de nos produits sont repris ici à titre d'information. Vous pouvez les consulter en ligne et les télécharger. Vous les trouverez naturellement aussi dans votre agence bancaire CBC.

    Généralités

    Code de conduite ABB

    Le code de conduite de l'ABB a été rédigé au sein de l'Association belge des Banques et des Sociétés de Bourse, organisation qui regroupe les banques et banques d'épargne en Belgique. Le code définit les règles de conduite que les banques et banques d'épargne entendent respecter dans leurs relations avec les clients particuliers. 

    Lisez le Code de conduite sur le site de Febelfin.

    Conditions bancaires générales

    La relation contractuelle entre CBC Banque et ses clients est régie par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les divers règlements particuliers et par le Tarif. Tous ces documents sont désignés sous le vocable de contrat-cadre. Ce contrat-cadre contient les principaux droits et obligations réciproques de CBC Banque et de ses clients.

      Français
    Conditions bancaires générales (du 01-04-2021 au 31-03-2024)
    		 FR
    Conditions bancaires générales (à partir du 01-04-2024) FR
    Aperçu des principales modifications - Conditions bancaires générales (à partir du 01-04-2024) FR

    Politique d’embargo CBC Banque

    CBC Banque doit respecter non seulement les embargos financiers et commerciaux imposés par les Nations Unies (et rendus exécutoires en Belgique), l'Union européenne et le législateur belge, mais aussi les embargos édictés par les États-Unis (OFAC). Consultez ici la publication relative à la politique d’embargo CBC Banque.

    Informations sur la politique de conflits d’intérêts

    La directive européenne MiFID impose aux entreprises d’investissement d’établir par écrit une politique de gestion de leurs conflits d’intérêts au niveau des services d’investissement proposés. L'AR du 21 février 2014 relatif aux règles de conduite et aux règles relatives à la gestion des conflits d'intérêts introduit une obligation identique pour les entreprises d'assurances. Dans les publications ci-après, vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont CBC Bank et CBC Assurances ont mis en oeuvre cette politique.

    Bénéficiaire(s) effectif(s)

    Informations Personnes politiquement exposées

    Consultez la publication

    Loi anti-blanchiment

    Les banques jouent un rôle majeur dans la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme, la fraude et la corruption. En vertu de la loi anti-blanchiment, CBC est tenue d'effectuer des contrôles afin d'éviter de soutenir (à son insu) des activités illégales.

    Pour effectuer ces contrôles, nous demandons aux clients de nous fournir certaines données personnelles. Comme ces données peuvent changer au fil du temps, nous leur demandons aussi régulièrement de les vérifier et de les confirmer ou éventuellement de les mettre à jour. C'est un point très important. Car si nous ne pouvons pas vérifier les données à temps, nous sommes tenus de bloquer les produits bancaires et d'assurance du client concerné.

    CBC utilise exclusivement ces données en interne aux fins rendues obligatoires par la loi (contrôles, enquêtes et avis relatifs à la prévention du blanchiment de capitaux et de la fraude).

    De plus amples informations sur la lutte contre le blanchiment d'argent sont également disponibles sur le site de Febelfin.

    Toutes fonctions publiques importantes au niveau national, au niveau des organisations internationales et au niveau des institutions et organes de l'Union figurent dans le document suivant publié par l'Union européenne: Consultez la publication.

    Paiements

    Comptes

    Forfait professionnel

    Cartes

    Pour les cartes commandées avant le 29-08-2016

    Pour les cartes commandées à partir du 29-08-2016

    Pour les cartes commandées à partir du 21-03-2023

    Self banking

    Autre

    Paiements

      Français Nederlands English Deutsch
    Vos droits lorsque vous effectuez des paiements en Europe
    Uw rechten bij het doen van betalingen in Europa
    Your rights when making payments in Europe
    Ihre rechte bei Europaweiten Zahlungen
    		 FR NL EN DE

    Assurances

    Épargne et placements

    Comptes d'épargne

    Compte Investisseur

    Placements à terme

    Règlements CBC-Call

    Règlements des comptes-titres

    Règlement des Plans d'investissement

    Règlement Coffres

    Le score produit

    Protection de l'investisseur

    Règlement des transactions sur instruments financiers et politique d'exécution des ordres de CBC Banque SA

    Publication d’informations en matière de durabilité

    CBC Banque SA
    KBC Asset Management SA

    KBC Assurances SA

    Statement on principal adverse impacts of investment decisions on sustainability factors (cfr. art. 4.1 Commission Delegated Regulation – RTS)

    Fiscalité

    Brochures

    Crédits

    Taux

    Prospectus

    Autres

    Consultation de versions antérieures de ces documents

    Pour vous assurer que cette page reprend la dernière version du document ou pour consulter une version antérieure, n'hésitez pas à vous adresser à votre agence bancaire CBC. Vous pouvez y demander la dernière version et les versions antérieures des documents juridiques et règlements.

    Règlements
    Vous trouverez ici nos Conditions bancaires générales, règlements et documents juridiques relatifs aux produits CBC Banque et Assurance à destination des professionnels.
    Vous pouvez les consulter en ligne et les télécharger.