CBC Home & Long-Term Plan

Le CBC Home & Long-Term Plan est une assurance épargne de la Branche 21 qui vous permet de vous constituer une pension complémentaire avant et pendant votre retraite dans le cadre du régime fiscal de l'épargne à long terme.

Il s'agit d'une formule extrêmement sûre, étant donné que le taux d'intérêt sur les montants épargnés est garanti jusqu'à la date d'expiration du contrat. KBC Assurances garantit un taux d'intérêt déterminé sur chaque versement net jusqu'à la date d'expiration du contrat. Ce taux s’élève actuellement à 2,00%.

Taux d’intérêt garanti sur chaque versement

Sur chaque versement net (la prime que vous payez moins les frais et taxes), KBC Assurances vous garantit un taux d'intérêt fixe jusqu'à la date d'expiration du contrat. Actuellement, ce taux s'élève à 2,00%.

Participation bénéficiaire

En plus de la sécurité d'un rendement minimum, vous pouvez profiter d'une éventuelle participation bénéficiaire annuelle. Cette participation bénéficiaire n'est toutefois pas garantie. Elle est déterminée chaque année en fonction du contexte économique et des résultats de KBC Assurances.

Les primes de l’assurance épargne entrent en ligne de compte pour la réduction d’impôt octroyée dans le cadre du régime fiscal de l’épargne à long terme. Selon votre situation personnelle, vous pouvez ainsi obtenir un avantage fiscal maximal égal à 30% des montants épargnés.

Le traitement fiscal peut changer à l’avenir. Il dépend de votre situation personnelle. Votre intermédiaire peut vous donner des conseils personnalisés à ce sujet.

Vous pouvez épargner de manière fiscalement avantageuse à partir de 10 euros par mois. C’est à vous de choisir ce qui vous convient le mieux, en fonction de votre situation et de votre famille. Le montant que vous pouvez épargner chaque année dépend de vos revenus professionnels ou de votre pension. Vous pouvez utiliser le CBC-Taxplanner pour calculer le montant optimal. Pour 2024, le montant d’épargne maximum par an est de 2.450 euros.

Même si vous n’avez pas fini de rembourser votre crédit logement pour votre habitation propre, vous pouvez bénéficier d’un avantage fiscal au titre du régime de l’épargne à long terme en fonction de la date de début de votre crédit logement.
La possibilité de combiner les deux régimes fiscaux dépend donc aussi de votre domicile fiscal au 1er janvier.

Si vous avez moins de 65 ans et que vous continuerez à payer des impôts après votre pension, vous avez intérêt à commencer votre épargne à long terme le plus rapidement possible. Vous pourrez ainsi encore bénéficier d’une réduction d’impôt appréciable pendant de nombreuses années. Contactez votre agence CBC ou CBC Live, ou votre agent d’assurances CBC pour examiner si vous pourrez encore bénéficier d’un avantage fiscal après votre pension.

Vous désignez vous-même le bénéficiaire qui recevra la réserve et (le cas échéant) le capital décès complémentaire si vous venez à décéder, à condition qu’il fasse partie de la catégorie de personnes prévue par la loi (conjoint légal, partenaire cohabitant légal, parent jusqu’au 2e degré).

Vous déterminez vous-même pendant combien de temps vous souhaitez épargner dans le CBC Home & Long-Term Plan. Le contrat s’étend sur une durée minimale de 10 ans et ne peut prendre fin avant votre 65e anniversaire. Veillez donc à économiser des montants dont vous pouvez vous passer à long terme.

Vous vous constituerez ainsi une réserve confortable pour votre retraite de manière flexible et fiscalement avantageuse. L’assurance épargne prend fin au décès de l’assuré.

N’oubliez pas que le paiement de la réserve est imposable à partir du moment où vous avez bénéficié d’un avantage fiscal:

• Généralement, il s’agit de la taxe anticipée unique prélevée à votre 60e anniversaire (ou au 10e anniversaire du contrat, s’il a été conclu après votre 55e anniversaire).
• Si vous décédez avant la date d’expiration du contrat, le montant payé est imposable à l’impôt des personnes physiques au même taux réduit.
• Il est possible de demander le paiement anticipé de la réserve, mais cette décision est fiscalement désavantageuse.
  

Le pourcentage des frais de sortie est diminué de 1% au cours des cinq dernières années du contrat. Pas de frais de sortie à la retraite légale, la retraite anticipée ou la prépension et à condition que le contrat ait déjà couru pendant 10 ans au moins.

• Le montant d’épargne minimum par an est de 120 euros (taxes et frais inclus).
• Le montant d’épargne minimum par mois est de 10 euros (taxes et frais inclus).
• Le versement maximum par an est de 2.450 euros, en fonction de vos revenus professionnels ou de votre pension et de votre situation personnelle.
  

• Ce produit est garanti par le système de protection belge pour les assurances vie de la Branche 21. Cette protection s’enclenche s’il est établi que KBC Assurances est en défaut. Elle s’élève actuellement, pour toutes les réserves détenues chez CBC Assurances dans le cadre des assurances vie de la Branche 21 bénéficiant de la protection, à un montant maximal de 100.000 euros par preneur d’assurance.

• Durée: minimum 10 ans, expiration au plus tôt à 65 ans. Cette assurance épargne prend fin au décès de l’assuré.
  

Ce produit présente des caractéristiques environnementales et sociales qui lui permettent de contribuer à un impact positif sur l'environnement ou la société, mais n'a pas d'objectif d'investissement durable. En outre, nous visons à limiter tout impact négatif sur l'environnement ou la société sur la base d'une politique d'investissement responsable. Vous trouverez de plus amples informations dans votre fiche d'information.

• Toute plainte doit être adressée en premier lieu à votre intermédiaire. Si aucun accord n’est trouvé, vous pouvez vous adresser au Service de gestion des plaintes de CBC, Brusselsesteenweg 100, 3000 Leuven, gestiondesplaintes@cbc.be, tél. 081 803 163 (gratuit) ou 078 15 20 45 (payant), fax 016 86 30 38. Si aucune solution adéquate ne peut être dégagée, il est possible de faire appel à l’Ombudsman des Assurances, compétent pour l’intégralité du secteur, Square de Meeûs 35, 1000 Bruxelles,info@ombudsman-insurance.be, www.ombudsman-insurance.be.

• Vous conservez dans tous les cas le droit d’intenter une action en justice.

• Le CBC Home & Long-Term Plan est un produit de KBC Assurances SA – Professor Roger Van Overstraetenplein 2 – 3000 Leuven – Belgique TVA BE 0403.552.563 – RPM Leuven – IBAN BE43 7300 0420 0601 – BIC KREDBEBB Entreprise d’assurance faisant partie du groupe KBC et agréée pour toutes les branches par la Banque nationale de Belgique, avenue de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles, Belgique, sous le code 0014 (A.R. 4 juillet 1979, M.B. 14 juillet 1979).