Souscrivez cette assurance si vous souhaitez assurer vos poissons, vos poulets ou vos porcs contre l’étouffement ou si vous avez une champignonnière.
Qu’est-ce qui est assuré entre autres?
Vous avez le choix entre deux options : une couverture limitée ou une couverture étendue.
- Couverture limitée
Vous bénéficiez d’une couverture limitée si la modification de l’atmosphère et des facteurs de croissance résulte d’un sinistre affectant les biens assurés, pour lequel nous sommes intervenus.
Les modifications par suite de chute de la foudre ou d’action de l’électricité ne sont toutefois jamais assurées dans la couverture limitée.
- Couverture étendue
Dans la couverture étendue, la modification de l’atmosphère et des facteurs de croissance peut également résulter du mauvais fonctionnement des installations qui règlent ces facteurs. Il peut s’agir par exemple de systèmes de ventilation.
Qu’est-ce qui n’est pas assuré entre autres? (Principales exclusions)
- Erreur de programmation ou de mise au point de l’installation qui règle l’atmosphère et les facteurs de croissance
- Surcharge des appareils et installations ou des expérimentations sur ceux-ci
- Erreurs de conception
- Transmission de maladies à des biens qui, eux-mêmes, n’ont pas été touchés par les modifications de l’atmosphère ou des facteurs de croissance
Ce que vous devez savoir
- Il s'agit d'une assurance de choses.
- Le présent contrat est régi par le droit belge.
- L’assurance est valable 1 an. Elle est reconduite tacitement, sauf en cas de résiliation au plus tard 3 mois avant l’échéance principale.
Pour les polices souscrites ou reconduites tacitement à partir du 1er octobre 2024, vous avez jusqu'à 2 mois avant l'échéance principale pour les résilier. - Toute réclamation sera adressée en premier lieu à votre intermédiaire. Si aucun accord n'est trouvé, vous pouvez vous adresser au Service de gestion des plaintes de CBC, CBC Banque SA, Avenue Albert Ier 60, 5000 Namur, Belgique, gestiondesplaintes@cbc.be. Si aucune solution adéquate ne peut être dégagée, vous pouvez vous adresser à l'Ombudsman des Assurances, Square de Meeûs 35, 1000 Bruxelles, 02 547 58 71, info@ombudsman-insurance.be, www.ombudsman-insurance.be, compétent pour l’intégralité du secteur.
- Vous conservez dans tous les cas le droit d'intenter une action en justice.
Pour une offre pour cette assurance, veuillez vous adresser à votre intermédiaire d'assurances CBC.
La Police Patrimoine CBC est un produit de KBC Assurances SA - Professor Roger Van Overstraetenplein 2 - 3000 Leuven – Belgique TVA BE 0403 552 563 - RPM Leuven - IBAN BE43 7300 0420 0601 – BIC KREDBEBB Entreprise agréée pour toutes les branches par la Banque Nationale de Belgique, avenue de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles, Belgique, sous le code 0014 (A.R. 4 juillet 1979, M.B. 14 juillet 1979).
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